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Intitulé Date
15ème législature - QE 35479 M. Julien Aubert (Les Républicains) - Vaucluse
énergie et carburants - Saisine du médiateur national de l'énergie par les collectivités locales
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 12/01/2021
Réponse JO le 13/04/2021
15ème législature - QE 33092 M. Éric Diard (Les Républicains) - Bouches-du-Rhône
énergie et carburants - Position de l'État sur le projet éolien Provence-Grand-Large
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 20/10/2020
Réponse JO le 13/04/2021
15ème législature - QE 31365 M. Jean-Claude Bouchet (Les Républicains) - Vaucluse
énergie et carburants - Implantations des éoliennes
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 28/07/2020
Réponse JO le 13/04/2021
15ème législature - QE 30943 M. Patrice Perrot (La République en Marche) - Nièvre
énergie et carburants - Petite hydroélectrcité - mise en œuvre loi climat énergie
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 07/07/2020
Réponse JO le 13/04/2021
15ème législature - QE 25221 Mme Sonia Krimi (La République en Marche) - Manche
énergie et carburants - Augmentation des capacités des éoliennes en mer
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 17/12/2019
Réponse JO le 13/04/2021
15ème législature - QE 36962 M. Pierre Vatin (Les Républicains) - Oise
énergie et carburants - Projet Hercule et besoins énergétiques de la France
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 09/03/2021
Réponse JO le 06/04/2021
15ème législature - QE 30174 Mme Marie-Ange Magne (La République en Marche) - Haute-Vienne
énergie et carburants - Encourager la petite hydroélectricité
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 09/06/2020
Réponse JO le 06/04/2021
15ème législature - QE 22258 Mme Sonia Krimi (La République en Marche) - Manche
énergie et carburants - Développement de la filière hydrolienne - PPE
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 06/08/2019
Réponse JO le 06/04/2021
15ème législature - QE 21731 M. Fabien Gouttefarde (La République en Marche) - Eure
énergie et carburants - Impact de la fin programmée du GNR dans certains secteurs d'activité
Ministère : Transports
Publiée au JO le 23/07/2019
Réponse JO le 06/04/2021
15ème législature - QG 3878 M. Sébastien Jumel (Gauche démocrate et républicaine) - Seine-Maritime
énergie et carburants - Projet Hercule
Ministère : Logement
Publiée au JO le 24/03/2021
Réponse JO le 24/03/2021
15ème législature - QE 25773 Mme Jacqueline Dubois (La République en Marche) - Dordogne
énergie et carburants - Accès aux biocarburants
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 14/01/2020
Réponse JO le 23/03/2021
15ème législature - QE 24194 M. Patrick Loiseau (Mouvement Démocrate et apparentés) - Vendée
énergie et carburants - Coûts d'entreposage et de stockage des déchets et matières nucléaires
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 05/11/2019
Réponse JO le 23/03/2021
15ème législature - QE 21231 M. Pierre Morel-À-L'Huissier (UDI et Indépendants) - Lozère
énergie et carburants - Impact des éoliennes - Terres agricoles, environnement
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 09/07/2019
Réponse JO le 23/03/2021
15ème législature - QE 34393 M. José Evrard (Non inscrit) - Pas-de-Calais
énergie et carburants - Coupures de courant et fermeture de Fessenheim
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 01/12/2020
Réponse JO le 16/03/2021
15ème législature - QE 23850 M. Régis Juanico (Socialistes et apparentés) - Loire
énergie et carburants - Harmonisation entre opérateurs de bornes de recharge pour voitures électriques
Ministère : Transports
Publiée au JO le 22/10/2019
Réponse JO le 16/03/2021
15ème législature - QE 35936 M. Stéphane Trompille (La République en Marche) - Ain
énergie et carburants - Hausses répétées du tarif de l'électricité
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 02/02/2021
Réponse JO le 09/03/2021
15ème législature - QE 34658 Mme Bérengère Poletti (Les Républicains) - Ardennes
énergie et carburants - Projet Hercule
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 08/12/2020
Réponse JO le 09/03/2021
15ème législature - QE 34657 Mme Sabine Rubin (La France insoumise) - Seine-Saint-Denis
énergie et carburants - Projet « Hercule »
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 08/12/2020
Réponse JO le 09/03/2021
15ème législature - QE 34398 Mme Bénédicte Peyrol (La République en Marche) - Allier
énergie et carburants - Restructuration d'EDF et péréquation tarifaire
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 01/12/2020
Réponse JO le 09/03/2021
15ème législature - QE 34396 M. Jean-Paul Dufrègne (Gauche démocrate et républicaine) - Allier
énergie et carburants - Questionnements et inquiétude autour du projet Hercule
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 01/12/2020
Réponse JO le 09/03/2021
15ème législature - QE 29583 M. François-Michel Lambert (Libertés et Territoires) - Bouches-du-Rhône
énergie et carburants - Disponibilité du parc nucléaire durant les mois à venir et les prochains hivers
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 19/05/2020
Réponse JO le 09/03/2021
15ème législature - QE 14740 Mme Corinne Vignon (La République en Marche) - Haute-Garonne
énergie et carburants - Développement des bornes de recharge sur les parkings des grandes surfaces
Ministère : Transports
Publiée au JO le 04/12/2018
Réponse JO le 09/03/2021
15ème législature - QE 23021 M. Denis Sommer (La République en Marche) - Doubs
énergie et carburants - Suppression de l'accès au gazole non routier
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 24/09/2019
Réponse JO le 23/02/2021
15ème législature - QOSD 1290 Mme Agnès Thill (UDI et Indépendants) - Oise
énergie et carburants - Développement anarchique des éoliennes
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 09/02/2021
Réponse JO le 17/02/2021
15ème législature - QOSD 1264 M. Adrien Quatennens (La France insoumise) - Nord
énergie et carburants - Absence de réponse aux questions sur le projet Hercule
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 09/02/2021
Réponse JO le 17/02/2021