Résultats de la recherche

1129437 résultats trouvés

Question écrite n° 13007 de M. Gissinger Antoine
Date de dépôt : 26/04/1982
Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel; equipe de suite
Question écrite n° 13008 de M. Gissinger Antoine
Date de dépôt : 26/04/1982
Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Monitrices d'ecoles de cadres et d'ecoles de base; statut; infirmiers et infirmieres
Question écrite n° 13009 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 26/04/1982
Postes et telecommunications - Courrier - Tarifs de presse; publication comportant un supplement publicitaire
Question écrite n° 13010 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 26/04/1982
Hotellerie et restauration - Debits de boissons - Ouverture; reglementation; Alsace-Lorraine
Question écrite n° 13011 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 26/04/1982
Petrole et produits raffines - Entreprises: Moselle - Hauconcourt; entreprise raffinerie de Lorraine; emploi et activite
Question écrite n° 13012 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 26/04/1982
Justice - Conciliateurs - Moyens materiels
Question écrite n° 13013 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 26/04/1982
Metaux - Recherche scientifique et technique: Moselle - Institut de recherche de la siderurgie francaise; regroupement a Maizieres-les-Metz
Question écrite n° 13014 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 26/04/1982
Enseignement superieur et postbaccalaureat - Ecole polytechnique - Locaux de la montagne Sainte-Genevieve; maintien dans la dotation de l'ecole; affectation
Question écrite n° 13015 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 26/04/1982
Enseignement superieur et postbaccalaureat - Classes preparatoires aux grandes ecoles - Suppression
Question écrite n° 13016 de M. Noir Michel
Date de dépôt : 26/04/1982
Protection civile - Politique de la protection civile - Unites d'instruction de securite civile; bilan et perspectives