1150301 résultats trouvés
- Question écrite n° 33895 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Certificats d'aptitude professionnelle; brevets d'etudes professionnelles; session de rattrapage; organisation; eleves victimes d'accidents ou de maladies
- Question écrite n° 33896 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Savoie - Effectifs de personnel; professeurs absents; remplacement; stages de formation d'enseignants a l'utilisation des methodes informatiques
- Question écrite n° 33897 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Assurance vieillesse: generalites - Montant des pensions - Inaptitude au travail; pensions liquidees avant le 1 janvier 1972; principe de non retroactivite des lois
- Question écrite n° 33898 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Impot sur le revenu - Traitements, salaires, pensions et rentes viageres - Fonctionnaires et agents publics; conge de maternite; indemnites journalieres; exoneration
- Question écrite n° 33899 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Departements et territoires d'outre-mer - Reunion: formation professionnelle et promotion sociale - Centres de formation professionnelle situes en metropole; transports aeriens; moyens financiers
- Question écrite n° 3389 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Impot sur le revenu - Benefices agricoles: Pas-de-Calais - Revenu cadastral; coefficients de revalorisation; reforme
- Question écrite n° 338 de M. Sergheraert Maurice
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Impot sur le revenu - Benefices agricoles - Regime du reel simplifie; reevaluation des terrains
- Question au Gouvernement n° 338 de Mme Goeuriot Colette
- Date de dépôt : 01/07/1982
- Metaux - Emploi et activite - Denain; Longwy; Pompey
- Question orale sans débat n° 338 de M. Royer Jean
- Date de dépôt : 13/04/1983
- Sports - Football - Clubs professionnels; statut; moyens financiers; impots et taxes
- Question écrite n° 33900 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Enseignement - Office national d'information sur les enseignements et les professions: Ile-de-France - Fonctionnement; transfert a Marne-la-Vallee
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats