Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 78029 de M. Clément Pascal: Date de dépôt : 16/12/1985; Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement - Ateliers informatiques; mise en place; constructions scolaires
Question écrite n° 7802 de M. Hamel Emmanuel: Date de dépôt : 11/01/1982; Consommation: ministere - Services exterieurs : Rhone-Alpes - Fonctionnement; bilan et perspectives
Question écrite n° 78030 de M. Clément Pascal: Date de dépôt : 16/12/1985; Professions et activites paramedicales - Dieteticiens - Reglementation de la profession
Question écrite n° 78031 de M. Clément Pascal: Date de dépôt : 16/12/1985; Fruits et legumes - Pommes de terre - Organisation de la production; soutien du marche
Question écrite n° 78032 de M. Hunault Xavier: Date de dépôt : 16/12/1985; Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Avenants tarifaires; bilan et perspectives
Question écrite n° 78033 de M. Hunault Xavier: Date de dépôt : 16/12/1985; Professions et activites paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Remunerations; soins infirmiers; tarifs; revalorisation
Question écrite n° 78034 de M. Mestre Philippe: Date de dépôt : 16/12/1985; Politique economique et sociale - Prix et concurrence - Controle des prix; controles des agents de la direction generale de la concurrence et de la consommation
Question écrite n° 78035 de M. Lestas Roger: Date de dépôt : 16/12/1985; Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Creances sur une personne morale de droit public; recouvrement
Question écrite n° 78036 de M. Weisenhorn Pierre: Date de dépôt : 16/12/1985; Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Centres d'aide par le travail; travailleurs handicapes; revendications; logement; formation professionnelle continue; assurance vieillesse
Question écrite n° 78037 de M. Weisenhorn Pierre: Date de dépôt : 16/12/1985; Apprentissage - Contrats d'apprentissage - Duree de la formation