1150301 résultats trouvés
- Question écrite n° 34643 de M. Roger Émile
- Date de dépôt : 27/06/1983
- SNCF - Tarifs voyageurs - Tarif reduit; reservation; conditions d'attribution; travailleurs de la mine; retraites silicoses
- Question écrite n° 34644 de M. Zarka Pierre
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Chomage: indemnisation - Allocations - Conditions d'attribution; disparites
- Question écrite n° 34645 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Impot sur le revenu - Quotient familial - Anciens combattants et victimes de guerre maries ages de plus de soixante quinze ans; octroi d'une demi-part supplementaire
- Question écrite n° 34646 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Etrangers - Travailleurs etrangers - Chomeurs; statistiques; attitude du Gouvernement
- Question écrite n° 34647 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Enseignement secondaire - Personnel - Maitres auxiliaires; titularisation; statistiques
- Question écrite n° 34648 de M. Ansart Gustave
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Metaux - Commerce exterieur - Siderurgie; CECA; pays tiers; balance commerciale; bilan et perspectives
- Question écrite n° 34649 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Cooperatives - Societes cooperatives ouvrieres de production: Loire - Statistiques
- Question écrite n° 3464 de M. Lajoinie André
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Solidarite: ministere - Services exterieurs: Cantal - Direction departementale des affaires sanitaires et sociales; locaux; moyens financiers
- Question écrite n° 34650 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Fonctionnement; duree du travail; reduction; consequences; effectifs de personnel
- Question écrite n° 34651 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Enseignement - Personnel - Affectations; mutations; bilan et perspectives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats