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Question écrite n° 34591 de M. Peuziat Jean
Date de dépôt : 27/06/1983
Arts et spectacles - Litterature - Aides a la creation litteraire; aides au premier livre
Question écrite n° 34592 de M. Pinard Joseph
Date de dépôt : 27/06/1983
Recherche scientifique et technique - Etablissements - Besancon; entreprise societe Fralsen; emploi et activite
Question écrite n° 34593 de M. Poignant Bernard
Date de dépôt : 27/06/1983
Permis de conduire - Reglementation - Permis F; handicapes
Question écrite n° 34594 de Mme Provost Éliane
Date de dépôt : 27/06/1983
Pharmacie - Produits pharmaceutiques - Perscriptions; medicaments rembourses par la securite sociale
Question écrite n° 34595 de Mme Provost Éliane
Date de dépôt : 27/06/1983
Travail - Contrats de travail - Clauses de non-concurrence; reglementation; licenciement pour raisons economiques
Question écrite n° 34596 de Mme Provost Éliane
Date de dépôt : 27/06/1983
Chauffage - Economies d'energie - Loi no77-804 du 19 juillet 1977; application; negociations des contrats avec les coproprietaires
Question écrite n° 34597 de Mme Provost Éliane
Date de dépôt : 27/06/1983
Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Forfait hospitalier; handicapes; exoneration
Question écrite n° 34598 de M. Roger-Machart Jacques
Date de dépôt : 27/06/1983
Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'actes effectues par les masseurs kinesitherapeutes; remboursement
Question écrite n° 34599 de M. Roger-Machart Jacques
Date de dépôt : 27/06/1983
Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Forfait hospitalier; enfants places dans des maisons d'enfants a caractere sanitaire; exoneration
Question écrite n° 3459 de Mme Fraysse Jacqueline
Date de dépôt : 12/10/1981
Handicapes - Personnel - Psychologues de l'education specialisee; statut