1152001 résultats trouvés
- Question écrite n° 34770 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Affaires culturelles - Politique culturelle - Bourses d'encouragement et de creation; conditions d'attribution; montant; repartition geographique; Rhone-Alpes
- Question écrite n° 34771 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Petrole et produits raffines - Entreprises - Entreprise Elf Aquitaine; nomination d'un nouveau president; appreciations faites par le secretaire d'Etat, porte parole du Gouvernement
- Question écrite n° 34772 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Culture: ministere - Publications - Bulletin d'information de la delegation aux arts plastiques; cout; statistiques
- Question écrite n° 34773 de M. Dousset Maurice
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; publicite; societes d'edition specialisees dans la publication d'encyclopedies
- Question écrite n° 34774 de M. Mayoud Alain
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Securite sociale - Cotisations - Cotisations patronales; habillement, cuirs et textiles; conditions d'attribution; programme de modernisation; exoneration
- Question écrite n° 34775 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Armee - Fonctionnement - Reserve; reforme
- Question écrite n° 34776 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Ventes - Legislation - Soldes
- Question écrite n° 34777 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Administration et regimes penitentiaires - Detenus - Statistiques depuis mai 1981; capacite d'hebergement; liberation
- Question écrite n° 34778 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Electricite et gaz - Distribution de l'electricite - Syndicats d'electrification rurale; bureaux; elections
- Question écrite n° 34779 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Electricite et gaz - Distribution de l'electricite - Syndicats d'electrification rurale; bureaux; elections
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