1495975 résultats trouvés
- Question écrite n° 53207 de Mme Hubert �lisabeth
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Transports - Transports sanitaires - Ambulanciers prives. concurrence des sapeurs-pompiers
- Question écrite n° 53194 de M. Proriol Jean
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Education physique et sportive - Fonctionnement : Puy-de-Dome - Academie de Clermont-Ferrand. fonctionnement
- Question écrite n° 53163 de M. Calloud Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Education physique et sportive - Sport scolaire et universitaire - Piscines. accidents. responsabilite. reglementation
- Question écrite n° 53134 de Mme Ameline Nicole
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Professions sociales - Aides familiales et aides menageres - Fonctionnement du service. financement
- Question écrite n° 53303 de M. Brana Pierre
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Assurance maladie maternite : prestations - Frais d'hospitalisation - Forfait hospitalier. montant
- Question écrite n° 53378 de Mme Piat Yann
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Mer et littoral - Pollution et nuisances - Mediterranee. algue : caulerpa taxifolia. lutte et prevention
- Question écrite n° 53092 de M. Lareal Claude
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Bourses d'etudes - Bourses d'enseignement superieur - Conditions d'attribution. plafond de ressources. artisans et commercants
- Question écrite n° 53332 de M. Houssin Pierre-R�my
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enregistrement et timbre - Actes des huissiers de justice - Loi de finances pour 1992, article 22. consequences. offices d'huissiers de justice
- Question écrite n° 53187 de M. Weber Jean-Jacques
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Professions sociales - Puericultrices - Statut
- Question écrite n° 53317 de M. Thieme Fabien
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Retraites : regimes autonomes et speciaux - Travailleurs de la mine : paiement des pensions - Paiement mensuel
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