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- Question écrite n° 53170 de M. Gambier Dominique
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement secondaire - Programmes - Biologie. geologie
- Question écrite n° 53128 de M. Dolig� �ric
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Famille - Politique familiale - Loi no 90-590 du 6 juillet 1990. decrets d'application. publication
- Question écrite n° 53154 de M. Drouin Ren�
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement secondaire : personnel - Conseillers d'education - Remunerations
- Question écrite n° 53160 de M. Debr� Jean-Louis
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Handicapes - Politique et reglementation - Sourds et malentendants. communication bilingue. langue des signes et francais. communication orale. choix
- Question écrite n° 53298 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Professions sociales - Educateurs de jeunes enfants - Statut
- Question écrite n° 53202 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Jeunes - Emploi - Dispositifs d'insertion. rapport Mandon. perspectives
- Question écrite n° 53067 de M. Calloud Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Boulangerie patisserie - Politique et reglementation - Pain. utilisation de pate surgelee
- Question écrite n° 53263 de M. Raoult �ric
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Politique sociale - RMI - Reglementation
- Question écrite n° 53279 de M. Reymann Marc
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Montant des pensions - Police. revision indiciaire. delai
- Question écrite n° 53329 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 27/01/1992
- TVA - Champ d'application - EDF-GDF. taxes locales
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