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- Question écrite n° 53352 de Mme Boutin Christine
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement secondaire : personnel - Conseillers d'education - Remunerations
- Question écrite n° 53190 de M. Proriol Jean
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Professions sociales - Auxiliaires de puericulture - Statut
- Question écrite n° 53204 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Vin et viticulture - Statistiques - Recolte 1991
- Question écrite n° 53093 de M. Le Bris Gilbert
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Regions - Comites economiques et sociaux : Bretagne - Composition. representation des associations de parents d'eleves
- Question écrite n° 53107 de M. Patriat Fran�ois
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Conferences et conventions internationales - Pacte international relatif aux droits civils et politiques - Deuxieme protocole. ratification. peine de mort. abolition
- Question écrite n° 53050 de M. Berthol Andr�
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Equipement, logement, transports et espace : services exterieurs - Effectifs de personnel. ingenieurs des travaux publics de l'Etat
- Question écrite n° 53339 de M. Dolig� �ric
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Collectivites locales - Finances locales - Rapport de la Cour des comptes
- Question écrite n° 53367 de M. Lajoinie Andr�
- Date de dépôt : 27/01/1992
- SNCF - TGV : Drome - TGV Mediterranee. trace. installations chimiques et nucleaires
- Question écrite n° 53143 de M. Houssin Pierre-R�my
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Elevage - Bovins et ovins - Soutien du marche
- Question écrite n° 53199 de M. Longuet G�rard
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement maternel et primaire - Fonctionnement : Meuse - Effectifs de personnel
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