1493718 résultats trouvés
- Question écrite n° 26388 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 14/05/2013
- marchés financiers - valeurs mobilières - fonds d'investissements alternatifs. champ d'application. politiques communautaires
- Question écrite n° 10137 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 13/11/2012
- ventes et échanges - ventes par téléphone - information des consommateurs. perspectives
- Question écrite n° 90534 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 27/10/2015
- eau - assainissement - assainissement non collectif. réglementation
- Question écrite n° 11996 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 27/11/2012
- Parlement - lois - textes d'application. publication
- Question écrite n° 38177 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 24/09/2013
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question orale sans débat n° 6 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 20/11/2012
- étrangers - titres de séjour - titres biométriques. accueil des administrés. modalités
- Question écrite n° 13035 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 11/12/2012
- énergie et carburants - énergie nucléaire - centrales nucléaires. fermeture. Fessenheim. conséquences
- Question écrite n° 44883 de M. David Douillet
- Date de dépôt : 03/12/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - unités judiciaires d'appui et de proximité. missions. bilan
- Question écrite n° 10464 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 20/11/2012
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question au Gouvernement n° 1405 de M. Yves Fromion
- Date de dépôt : 04/12/2013
- défense - armée - loi de programmation militaire
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