1493721 résultats trouvés
- Question écrite n° 44883 de M. David Douillet
- Date de dépôt : 03/12/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - unités judiciaires d'appui et de proximité. missions. bilan
- Question écrite n° 10464 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 20/11/2012
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question au Gouvernement n° 1405 de M. Yves Fromion
- Date de dépôt : 04/12/2013
- défense - armée - loi de programmation militaire
- Question écrite n° 98007 de M. Jean-Louis Bricout
- Date de dépôt : 26/07/2016
- banques et établissements financiers - services bancaires - bacheliers. offre de bienvenue. réglementation
- Question écrite n° 10956 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - personnel - logements de fonction. statistiques
- Question écrite n° 7319 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 16/10/2012
- prestations familiales - CAF - allocataires. accueil téléphonique. organisation
- Question écrite n° 99110 de M. Frédéric Roig
- Date de dépôt : 20/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 75701 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 10/03/2015
- sécurité sociale - Carsat - Nord-Picardie. dysfonctionnements. moyens
- Question écrite n° 60623 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 15/07/2014
- sécurité publique - gendarmerie et police - effectifs. statistiques
- Question écrite n° 64637 de M. Philippe Goujon
- Date de dépôt : 23/09/2014
- ministères et secrétariats d'État - budget : services extérieurs - douanes. équipement scanners. perspectives
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