1493721 résultats trouvés
- Question écrite n° 35476 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 06/08/2013
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire. perspectives
- Question écrite n° 91764 de Mme Geneviève Gosselin-Fleury
- Date de dépôt : 08/12/2015
- urbanisme - PLU - plan local d'urbanisme intercommunal. élaboration
- Question écrite n° 93255 de Mme Sabine Buis
- Date de dépôt : 16/02/2016
- marchés publics - réglementation - code des marchés publics. réforme. perspectives
- Question écrite n° 8556 de M. Patrick Balkany
- Date de dépôt : 30/10/2012
- impôt sur le revenu - quotient familial - plafond. baisse. conséquences
- Question écrite n° 27086 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 21/05/2013
- transports par eau - transport de voyageurs - liaisons Corse-continent
- Question écrite n° 41398 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 05/11/2013
- consommation - sécurité des produits - phénoxyéthanol. utilisation. conséquences
- Question écrite n° 57141 de M. Bernard Gérard
- Date de dépôt : 10/06/2014
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. perspectives
- Question écrite n° 40343 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 22/10/2013
- agriculture - PAC - surfaces d'intérêt écologique. chanvre et luzerne. extension
- Question écrite n° 54995 de M. Axel Poniatowski
- Date de dépôt : 06/05/2014
- établissements de santé - financement - endettement. rapport. préconisations
- Question écrite n° 74023 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 17/02/2015
- enseignement : personnel - enseignants - remplacement. perspectives
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