1493721 résultats trouvés
- Question écrite n° 42535 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 19/11/2013
- administration - rapports avec les administrés - nouvelles technologies de l'information et de la communication. développement. perspectives
- Question écrite n° 30251 de M. Michel Pouzol
- Date de dépôt : 25/06/2013
- enseignement - politique de l'éducation - soutien scolaire. organisation
- Question écrite n° 59950 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 08/07/2014
- télécommunications - Internet - cybercriminalité. rapport. préconisations
- Question écrite n° 4759 de M. Guillaume Bachelay
- Date de dépôt : 18/09/2012
- pharmacie et médicaments - médicaments - vente sur internet. contrôles
- Question écrite n° 87880 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 08/09/2015
- famille - naissance - diminution. perspectives
- Question écrite n° 97315 de M. Pierre Ribeaud
- Date de dépôt : 05/07/2016
- impôts et taxes - taxe sur la consommation finale d'électricité - champ d'application
- Question écrite n° 55493 de M. Jean Lassalle
- Date de dépôt : 13/05/2014
- santé - allergies - ambroisie. prolifération. lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 1639 de Mme Fanny Dombre Coste
- Date de dépôt : 12/02/2014
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - loi n° 2005-102 du 11 février 2005. mise en oeuvre. bilan et perspectives
- Question écrite n° 13141 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 11/12/2012
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes. perspectives
- Question écrite n° 9620 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 13/11/2012
- logement - réglementation - performance énergétique. diagnostics. fiabilité
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