1493721 résultats trouvés
- Question écrite n° 1447 de M. Francis Vercamer
- Date de dépôt : 24/07/2012
- enseignement maternel et primaire : personnel - directeurs d'école - aide administrative. maintien
- Question écrite n° 42238 de Mme Catherine Vautrin
- Date de dépôt : 12/11/2013
- logement - logement social - propositions
- Question écrite n° 78761 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 28/04/2015
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - consulat. Thaïlande. personnel. effectif
- Question au Gouvernement n° 992 de M. Alain Tourret
- Date de dépôt : 20/06/2013
- système pénitentiaire - détenus - effectifs. perspectives
- Question écrite n° 70426 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 02/12/2014
- personnes âgées - établissements d'accueil - EHPAD. financement. Cour des Comptes. rapport
- Question écrite n° 19896 de Mme Luce Pane
- Date de dépôt : 26/02/2013
- ventes et échanges - marchés d'intérêt national - périmètre de référence. réglementation
- Question écrite n° 46031 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 17/12/2013
- enfants - petite enfance - accueil. Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 46680 de M. Alain Leboeuf
- Date de dépôt : 24/12/2013
- eau - assainissement - assainissement collectif. réglementation
- Question écrite n° 70867 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 09/12/2014
- personnes âgées - établissements - EHPAD. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 98225 de Mme Lucette Lousteau
- Date de dépôt : 02/08/2016
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. perspectives
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