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- Question écrite n° 53168 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement secondaire - Programmes - Biologie. geologie
- Question écrite n° 53110 de M. Proveux Jean
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement maternel et primaire : personnel - Instituteurs - Eleves. transfert de scolarite. regime indemnitaire
- Question écrite n° 53271 de M. Pr�el Jean-Luc
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Affaires sociales et integration : services exterieurs - DRASS. DDASS. financement. budget hospitalier. prelevement. votes du Parlement. respect
- Question écrite n° 53185 de M. Gambier Dominique
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Sante publique - Accidents therapeutiques - Indemnisation
- Question écrite n° 53320 de M. Proriol Jean
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Mutualite sociale agricole - Cotisations - Calcul. filiere bois
- Question écrite n° 53171 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement secondaire - Programmes - Biologie. geologie
- Question écrite n° 53362 de M. Virapoull� Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Architecture - Maitrise d'oeuvre - Maitres d'oeuvre. statut
- Question écrite n° 53130 de M. Reitzer Jean-Luc
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Professions sociales - Aides familiales et aides menageres - Fonctionnement du service. financement
- Question écrite n° 53068 de M. Calloud Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Education nationale : personnel - Recrutement. loi no 89-486 du 10 juillet 1989, article 16
- Question écrite n° 53014 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Assurance maladie maternite : generalites - Cotisations - Assiette. revenus d'activite professionnelle percus par les retraites. loi no 90-1260 du 31 decembre 1990, article 9. application
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