1503431 résultats trouvés
- Question écrite n° 53176 de M. Reitzer Jean-Luc
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Handicapes - Allocation aux adultes handicapes - Montant. revalorisation
- Question écrite n° 53245 de M. Pierna Louis
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Logement - HLM - Conditions d'attribution. ressources
- Question écrite n° 53132 de M. Reitzer Jean-Luc
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Etablissements sociaux et de soins - Institutions sociales et medico-sociales - Commission nationale et commissions regionales des institutions sociales et medico-sociales. reforme. consequences
- Question écrite n° 53314 de M. Nesme Jean-Marc
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Professions paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Nomenclature des actes. revalorisation
- Question écrite n° 53058 de M. Bohbot David
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Transports urbains - Autobus - Ligne 393. desserte de l'hopital Henri Mondor
- Question écrite n° 53374 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Services - Detectives - Statut
- Question écrite n° 53319 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Etablissements sociaux et de soins - Fonctionnement - Centres sociaux. moyens financiers
- Question écrite n° 53356 de M. Le Meur Daniel
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement secondaire : personnel - Professeurs agreges - Professeurs exercant les fonctions de chefs de travaux. horaire de travail. remunerations
- Question écrite n° 53179 de M. Rochebloine Fran�ois
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Stationnement - Handicapes - Emplacements reserves. reglementation
- Question écrite n° 53257 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Professions sociales - Aides a domicile - Conditions d'attribution. menages n'etant pas soumis a l'impot sur le revenu
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