1510191 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 4002 de M. Alain Calmette
- Date de dépôt : 01/06/2016
- collectivités territoriales - politique et réglementation - ruralité. perspectives
- Question écrite n° 4824 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 18/09/2012
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - surendettement. perspectives
- Question écrite n° 62769 de Mme Sandrine Hurel
- Date de dépôt : 05/08/2014
- santé - politique de la santé - prothèses dentaires. prix. traçabilité. perspectives
- Question écrite n° 96111 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 31/05/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
- Question écrite n° 29546 de Mme Sophie Dessus
- Date de dépôt : 18/06/2013
- établissements de santé - personnel - directeurs de soins. statut. réforme
- Question écrite n° 80319 de M. Éric Straumann
- Date de dépôt : 02/06/2015
- audiovisuel et communication - télévision numérique terrestre - Alsace-Lorraine. chaines allemandes. réception. perspectives
- Question écrite n° 48109 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 28/01/2014
- agriculture - pommes - cueillette. normes de sécurité. conséquences
- Question écrite n° 18028 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 12/02/2013
- handicapés - allocations et ressources - prestation de compensation du handicap. calcul. réglementation
- Question écrite n° 87295 de M. Henri Jibrayel
- Date de dépôt : 18/08/2015
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes. prise en charge
- Question écrite n° 48828 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 04/02/2014
- politique extérieure - coopération culturelle - réseau culturel. rapport parlementaire. recommandations
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