1510192 résultats trouvés
- Question écrite n° 69432 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 18/11/2014
- sécurité publique - incendies - prévention. ERP et IGH. rapport. recommandations
- Question écrite n° 23771 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 09/04/2013
- sécurité routière - permis de conduire - présentation aux épreuves. délais
- Question écrite n° 55808 de Mme Barbara Pompili
- Date de dépôt : 20/05/2014
- produits dangereux - pesticides - utilisation. conséquences. apiculture
- Question écrite n° 3752 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 04/09/2012
- sécurité sociale - mutualité sociale agricole - cotisation de solidarité. prestations. ouverture de droits
- Question écrite n° 15820 de M. Jacques Alain Bénisti
- Date de dépôt : 22/01/2013
- commerce et artisanat - horlogerie bijouterie - décret n° 2012-1322 du 28 novembre 2012. application. modalités
- Question écrite n° 73551 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 10/02/2015
- communes - ressources - fonds national de garantie individuelle des ressources. calcul. modalités
- Question écrite n° 48440 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 28/01/2014
- TVA - taux - collecte et traitement des déchets
- Question écrite n° 5175 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 25/09/2012
- énergie et carburants - gaz - gaz de houille. exploitation. conséquences
- Question écrite n° 11917 de M. Yann Capet
- Date de dépôt : 27/11/2012
- logement - réglementation - performance énergétique. diagnostics. fiabilité
- Question écrite n° 51815 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 11/03/2014
- professions de santé - médecins généralistes - contrats de praticiens territoriaux. mise en oeuvre. statistiques
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