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Question écrite n° 87859 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 08/09/2015
enseignement - carte scolaire - modifications. lycées. perspectives
Question écrite n° 7313 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 16/10/2012
politique extérieure - Union méditerranéenne - perspectives
Question écrite n° 19326 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 26/02/2013
communes - voirie - continuité. réglementation
Question écrite n° 81107 de M. Jacques Cresta
Date de dépôt : 09/06/2015
justice - juridictions administratives - rapporteur public. conclusions. communication. réglementation
Question écrite n° 57914 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 24/06/2014
énergie et carburants - énergie nucléaire - rapport parlementaire. recommandation
Question au Gouvernement n° 527 de Mme Sophie Rohfritsch
Date de dépôt : 13/02/2013
entreprises - politique et réglementation - compétitivité. charges fiscales
Question écrite n° 39283 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 08/10/2013
énergie et carburants - énergie éolienne - implantation d'éoliennes. impacts. bilan
Question écrite n° 44814 de Mme Dominique Nachury
Date de dépôt : 03/12/2013
santé - ostéoporose - lutte et prévention
Question écrite n° 41300 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 05/11/2013
agriculture - semences - réglementation. perspectives
Question écrite n° 35999 de Mme Dominique Orliac
Date de dépôt : 13/08/2013
télécommunications - Internet - données de connexion. protection