1518345 résultats trouvés
- Question écrite n° 19006 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 19/02/2013
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge
- Question écrite n° 4235 de M. René Dosière
- Date de dépôt : 11/09/2012
- régions - conseils économiques et sociaux régionaux - membres. indemnités. statistiques
- Question écrite n° 73196 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 03/02/2015
- aménagement du territoire - zones de revitalisation rurale - rapport. recommandations
- Question écrite n° 93171 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 16/02/2016
- consommation - étiquetage informatif - viande. origine
- Question écrite n° 38315 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 24/09/2013
- police - police municipale - policiers municipaux. recrutement. réglementation
- Question écrite n° 79727 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 19/05/2015
- drogue - toxicomanie - jeunes. lutte et prévention
- Question écrite n° 72929 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 27/01/2015
- commerce et artisanat - grande distribution - invendus. affectation
- Question écrite n° 19853 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 26/02/2013
- transports - politique des transports - bicyclettes. usage. développement. propositions
- Question écrite n° 90464 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 20/10/2015
- urbanisme - permis de construire - délais. réglementation
- Question écrite n° 19839 de Mme Isabelle Attard
- Date de dépôt : 26/02/2013
- télécommunications - haut débit - couverture du territoire
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