1518344 résultats trouvés
- Question écrite n° 53859 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 15/04/2014
- santé - maladies rares - prise en charge. maladie de Tarlov
- Question écrite n° 90937 de M. Gilbert Collard
- Date de dépôt : 10/11/2015
- fonctionnaires et agents publics - frais de déplacement - montant. revalorisation
- Question écrite n° 24490 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 23/04/2013
- aménagement du territoire - politique de la ville - rénovation urbaine. perpsectives
- Question écrite n° 7205 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 16/10/2012
- impôts et taxes - politique fiscale - entreprises. financement
- Question au Gouvernement n° 1311 de M. Olivier Faure
- Date de dépôt : 13/11/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - violences. lutte et prévention
- Question écrite n° 12675 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 04/12/2012
- ministères et secrétariats d'État - personnel - logements de fonction. statistiques
- Question écrite n° 18562 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 19/02/2013
- chômage : indemnisation - réforme - rapport. Cour des comptes. conclusions
- Question écrite n° 73965 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 17/02/2015
- défense - personnel - associations représentatives. rapport. recommandations
- Question écrite n° 24800 de M. François de Rugy
- Date de dépôt : 23/04/2013
- étrangers - conditions de séjour - étrangers gravement malades. réglementation
- Question écrite n° 55307 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 13/05/2014
- chasse et pêche - chasse - statut de l'animal. conséquences
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