1533822 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3489 de M. Jean-Luc Laurent
- Date de dépôt : 13/01/2016
- cultes - lieux de culte - mosquées. Islam. informations
- Question au Gouvernement n° 3294 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 04/11/2015
- commerce et artisanat - emploi et activité - relance. soutien
- Question écrite n° 31441 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 09/07/2013
- collectivités territoriales - finances - dotations pour 2014. péréquation
- Question écrite n° 10943 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - personnel - logements de fonction. statistiques
- Question écrite n° 47360 de M. Jean-Louis Christ
- Date de dépôt : 07/01/2014
- énergie et carburants - énergie éolienne - électricité produite. rachat
- Question écrite n° 34712 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 30/07/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 12362 de M. Olivier Véran
- Date de dépôt : 04/12/2012
- déchéances et incapacités - tutelle - mesures de protection. examen périodique. moyens
- Question écrite n° 13295 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 11/12/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coûts de fonctionnement
- Question écrite n° 59258 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 08/07/2014
- finances publiques - dépenses - dépenses publiques. réduction. rapport. préconisations
- Question écrite n° 30799 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 02/07/2013
- bioéthique - procréation avec donneur - couples homosexuels. perspectives
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