1533823 résultats trouvés
- Question écrite n° 20495 de M. Olivier Marleix
- Date de dépôt : 05/03/2013
- sécurité publique - gendarmerie et police - effectifs. création. statistiques
- Question écrite n° 30140 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 25/06/2013
- déchets, pollution et nuisances - déchets - valorisation. stratégie. perspectives
- Question écrite n° 38907 de M. Gilbert Collard
- Date de dépôt : 01/10/2013
- politique extérieure - Mali - situation politique
- Question écrite n° 81217 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 09/06/2015
- santé - grippe - pandémie. lutte et prévention
- Question écrite n° 57336 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 17/06/2014
- communes - urbanisme - droit de préemption. réforme. entrée en vigueur
- Question écrite n° 7725 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 23/10/2012
- enseignement supérieur - étudiants - effectifs de diplômés. propositions
- Question écrite n° 52870 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 25/03/2014
- sports - Centre national pour le développement du sport - subventions. répartition
- Question écrite n° 7068 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 16/10/2012
- enseignement - politique de l'éducation - conseil pédagogique. rôle. rapport. propositions
- Question écrite n° 63870 de M. Jean-Claude Mathis
- Date de dépôt : 16/09/2014
- baux - baux d'habitation - garantie universelle des loyers. mise en place
- Question écrite n° 80384 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 02/06/2015
- énergie et carburants - carburants - prix. évolution
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats