Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

1517209 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 42 - Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France
Date de réunion : 23/09/2021
  1. – Audition de M. Alain Régnier, délégué interministériel à l'accueil et à l'intégration des réfugiés.
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France
Date de réunion : 09/06/2021
  1. – Table ronde réunissant :
  2. - France Terre d'Asile : M. Thierry Le Roy, président et Mme Delphine Rouilleault, directrice générale ;
  3. - Amnesty International France : Mme Sofia Dagna, chargée de plaidoyer migrations/discriminations et M. Jean-Claude Samouiller, vice-président
  4. - La Cimade : M. Henry Masson, président, et Mme Sarah Belaïsch, directrice des pôles thématiques nationaux.
Compte rendu de réunion n° 210 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/11/2021
  1. En présence d'une délégation de députés suédois, membres du groupe d'amitié Suède-France :
  2. - Communication sur la conférence interparlementaire pour la politique étrangère et de sécurité commune et la politique de sécurité et de défense commune du 9 septembre 2021 (Mme Aude Bono-Vandorme) ;
  3. - Communication sur la réunion du groupe de contrôle parlementaire conjoint d'Europol des 25 et 26 octobre 2021 (Mme Aude Bono-Vandorme) ;
  4. - Communication sur la conférence interparlementaire sur la situation dans les Balkans organisée par la commission des affaires européennes du Conseil national autrichien des 28 et 29 octobre 2021 (Mme Sabine Thillaye, présidente) ;
  5. - Nomination d'un rapporteur ;
  6. - Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France
Date de réunion : 07/07/2021
  1. Ministère des solidarités et de la santé : audition de Mme Cécile Lambert, cheffe de service, adjointe à la directrice générale de la direction générale de l'offre de soins (DGOS), et de Mme Wuthina Chin, chargée de mission "parcours de soins des personnes vulnérables" au sein du bureau prises en charge post aiguës, pathologies chroniques et santé mentale, M. Laurent Gallet, chef de service adjoint au directeur de la direction générale de la sécurité sociale (DSS).
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/10/2021
  1. Audition, à huis clos, du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
N° 4524 tome III - Rapport de M. Laurent Saint-Martin sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
Date de dépôt : 07/10/2021
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/11/2021
  1. - Présentation, en réunion conjointe avec la commission des affaires sociales, du rapport d'information réalisé par le Comité d'évaluation et de contrôle (CEC) sur l'évaluation des politiques de prévention en santé publique (n° 4400) (M. Régis Juanico et Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, rapporteurs)
  2. - Désignation de rapporteurs sur :
  3. la proposition de loi visant à atténuer les inégalités d'accès à l'enseignement supérieur générées par Parcoursup (n° 4588)
  4. la proposition de loi visant à lutter contre le harcèlement scolaire (sous réserve de son dépôt)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 10/11/2021
  1. – examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2021 (n° 4629) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
  2. – examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles 29 à 41, non rattachés, et des articles de récapitulation 20 à 28 du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/11/2021
  1. présentation, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation, du rapport d'information du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques de prévention en santé publique (n° 4400) (M. Régis Juanico et Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 22/10/2021
  1. – suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 4482) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Comptes spéciaux Participations financières de l'État ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (Mme Valérie RABAULT, rapporteure spéciale)
  3. – Gestion des finances publiques – Transformation et fonction publiques –Crédits non répartis :
  4. – Gestion des finances publiques ; Transformation et fonction publiques : Transformation publique (M. Alexandre HOLROYD, rapporteur spécial)
  5. – Transformation et fonction publiques : Fonction publique ; Crédits non répartis (M. Éric ALAUZET, rapporteur spécial)
  6. – Compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Jean-Paul MATTEI, rapporteur spécial)
  7. – Régimes sociaux et de retraite ; compte spécial Pensions (M. Olivier DAMAISIN, rapporteur spécial)