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Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Date de réunion : 27/10/2021
  1. – Table ronde de responsables de partis politiques :
  2. - M. Stanislas Guerini, délégué général de La République en marche ;
  3. - M. Raphaël Schellenberger, secrétaire général adjoint des Républicains ;
  4. - M. Patrick Mignola, président du groupe Mouvement démocrate et démocrates apparentés de l'Assemblée nationale ;
  5. - Mme Corinne Narassiguin, secrétaire nationale à la coordination, à la communication et aux moyens du Parti socialiste ;
  6. - M. Philippe Ballard, porte-parole du Rassemblement national ;
  7. - M. Olivier Henno, secrétaire général de l'Union des démocrates et indépendants.
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Date de réunion : 21/10/2021
  1. Table ronde de chercheurs :
  2. Mme Céline Braconnier, directrice de Science Po Saint-Germain-en-Laye, professeure de science politique ;
  3. M. Jean-Yves Dormagen, professeur de science politique à l'université de Montpellier ;
  4. M. Abel François, professeur d'économie à l'université de Lille ;
  5. Mme Anne Muxel, directrice de recherches en sociologie et en science politique au CNRS.
N° 4654 - Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, portant diverses dispositions de vigilance sanitaire
Voir le dossier (Diverses dispositions de vigilance sanitaire)
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Date de réunion : 20/10/2021
  1. – Audition de M. Jean-Paul Fauconnet, président de l'Association des villes pour le vote électronique, maire de Rosny-sous-Bois, et de Mme Lucile Mineo, directrice de l'accueil citoyen, et MM. Xavier Bongibault, directeur de cabinet, et Sébastien Ballant, directeur de cabinet adjoint, à la mairie de Rosny-sous-Bois.
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Date de réunion : 27/10/2021
  1. Audition de M. François-Noël Buffet, président de la commission des Lois du Sénat.
N° 4524 annexe 4 - Rapport de M. Hervé Pellois et Mme Anne-Laure Cattelot sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
Date de dépôt : 07/10/2021
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
N° 4524 annexe 20 - Rapport de M. Fabrice Brun sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
Date de dépôt : 07/10/2021
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
N° 4525 tome V - Avis de M. Philippe Naillet sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
Date de dépôt : 07/10/2021
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
N° 4524 annexe 19 - Rapport de M. Xavier Roseren et Mme Valéria Faure-Muntian sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
Date de dépôt : 07/10/2021
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 19/10/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, des représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).