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- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 14/10/2021
- Audition, à huis clos, de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2022.
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 04/11/2021
- Audition, ouverte à la presse, de représentants de harkis.
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 02/11/2021
- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, des organisations syndicales représentatives chez Naval Group.
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 20/10/2021
- – Projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
- - Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
- . Protection de l'environnement et prévention des risques (Mme Sophie Panonacle, rapporteure pour avis)
- . Énergie, climat et après-mines (M. Christophe Arend, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 06/10/2021
- – Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, sur les crédits relatifs aux transports de la mission « Écologie, développement et mobilités durables » du projet de loi de finances pour 2022 et sur l'actualité du secteur des transports.
- N° 4630 rapport - Rapport de Mme Aude Bono-Vandorme sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur: - la proposition de résolution européenne de MM. Julien Aubert, Yves Hemedinger, Jean-Luc Reitzer, Stéphane Viry, Guy Teissier et plusieurs de leurs collègues visant à faire du français l'unique langue de travail de l'Union européenne - la proposition de résolution européenne de M. Fabrice Brun et plusieurs de ses collègues visant à favoriser l'utilisation de la langue française dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne de janvier à juin 2022 (n°4223). (n°4520)
- Date de dépôt : 05/11/2021
- Voir le dossier (Promotion du multilinguisme et de la langue française dans les institutions européennes)
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 04/11/2021
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Peaucelle-Delelis, directrice générale de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre et du préfet Dominique Ceaux, président du groupe de travail sur le rapport « Aux harkis, la France reconnaissante » paru en juillet 2018.
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête chargée de rechercher d'éventuels dysfonctionnements de la justice et de la police dans l'affaire dite Sarah Halimi et de formuler des propositions pour éviter le cas échéant leur renouvellement
- Date de réunion : 26/10/2021
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Sammy Ghozlan, président du Bureau national de vigilance contre l'antisémitisme.
- N° 4524 annexe 30 - Rapport de M. Olivier Serva sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
- Date de dépôt : 07/10/2021
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France
- Date de réunion : 22/09/2021
- Table ronde réunissant les associations :
- – Emmaüs Solidarité : M. Bruno Morel, directeur général ;
- – Evaluation logement initiative altérité (élia) : M. Fabrice Bizet, directeur ;
- – Coallia : M. Emmanuel Brasseur, directeur de l'hébergement et du logement accompagné.
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