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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 mai 2023
- Date de séance : 02/05/2023
- 1. Souhaits de bienvenue à trois députés réélus
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Bilan de la loi de programmation militaire 2019-2025
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 26/10/2023
- – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- - Écologie, développement et mobilité durables :
- - Infrastructures et services de transports ; Contrôle et exploitation aériens (Mmes Christine ARRIGHI et Eva SAS, rapporteures spéciales)
- - Énergie, climat et après-mines ; Service public de l'énergie ; Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (MM. David AMIEL et Emmanuel LACRESSE, rapporteurs spéciaux) et sur les articles 50 à 52 rattachés
- - Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et des mobilités durables ; Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (Mme Alma DUFOUR et M. Sébastien ROME, rapporteurs spéciaux)
- - Affaires maritimes (Mme Christine DECODTS, rapporteure spéciale)
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
- Date de réunion : 17/04/2024
- - À 14 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Christiane Lambert, présidente du Comité des organisations professionnelles agricoles de l'Union européenne (COPA), ancienne présidente de la FNSEA
- - À 16 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Mathieu Courgeau, co-président du collectif Nourrir, Mme Lorine Azoulai, représentante du collège solidarité internationale du collectif Nourrir et chargée de plaidoyer souveraineté alimentaire au CCFD-Terre Solidaire, et Mme Maureen Jorand, coordinatrice du collectif Nourrir
- - À 18 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Philippe André, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), et M. Simon Foucault, directeur des affaires publiques
- Texte adopté n° 299 - Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2009 -2014)
- N° 570 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Franck Marlin relative à la Charte des droits naturels et des libertés fondamentales
- Date de dépôt : 09/01/2008
- Voir le dossier (Constitution : Charte des droits naturels et des libertés fondamentales)
- N° 1615 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°1216)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2009 -2014)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 24 septembre 2008
- Date de séance : 24/09/2008
- 1. Revenus du travail (n o 1096)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 07/10/2009
- Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, de M. Alain Pichon, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes et de MM. Gérard Moreau et Gérard Ganser, conseillers maîtres, responsables respectivement des secteurs « justice » et « intérieur »
- Examen de la proposition de loi de M. Jean-Marc Ayrault visant à rendre plus justes et plus transparentes les politiques de rémunérations des dirigeants d'entreprises et des opérateurs de marché (n° 1896) (M. Philippe Vuilque, rapporteur)
- Amendements examinés par la Commission
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Date de réunion : 01/12/2010
- Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice de l'Agence de la biomédecine et du Professeur Sadek Beloucif, président du Conseil d'orientation
- Audition du Docteur Axel Kahn, généticien, médecin, président de l'Université Paris V Descartes
- Table ronde sur les recherches sur l'embryon
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 24/11/2011
- Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
- M. Dominique Libault, directeur à la direction de la sécurité sociale au ministère du travail, de l'emploi et de la santé
- M. Jean-Yves Grall, directeur général à la direction générale de la santé au ministère du travail, de l'emploi et de la santé
- M. Jean-Luc Harousseau, président de la Haute Autorité de santé, et M. Dominique Maigne, directeur, M. François Bourdillon, président de la commission Prévention, éducation et promotion de la santé du Haut Conseil de la santé publique, chef du pôle Santé publique, évaluation, produits de santé du groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière, et M. Didier Jourdan, vice-président, et Mme Thanh Le Luong, directrice générale de l'Institut national de prévention et d'éducation à la santé, et Mme Jocelyne Boudot, adjointe de la directrice générale
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