744269 résultats trouvés
- Dossier législatif - Pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 29/03/2023
- Audition, à huis clos, de M. Étienne de Poncins, ambassadeur de France en Ukraine.
- Dossier législatif - Proposition de résolution tendant à exonérer de la taxe d'habitation certaines résidences secondaires à caractère familial
- N° 1279 - Proposition de résolution européenne de M. Hubert Wulfranc et M. André Chassaigne relative à l'avenir du fret ferroviaire
- Date de dépôt : 25/05/2023
- Voir le dossier (Avenir du fret ferroviaire)
- Dossier législatif - Mettre en œuvre un plan d’urgence en faveur du logement en France
- Dossier législatif - Avenir du fret ferroviaire
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 17/05/2023
- Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Romatet, directeur du centre de crise et de suivi (CDCS) du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, et de M. Christophe Bigot, directeur de la direction de l'Afrique et de l'océan indien, sur la situation au Soudan.
- N° 1233 - Proposition de résolution de M. Philippe Gosselin invitant le Gouvernement à mettre en oeuvre un plan d'urgence en faveur du logement en France
- Date de dépôt : 12/05/2023
- Voir le dossier (Mettre en oeuvre un plan d'urgence en faveur du logement en France)
- Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 16/05/2023
- Printemps social de l'évaluation
- - Évaluations « Les nouveaux rôles de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie et la réalité de sa transformation en branche de la sécurité sociale, au service des personnes âgées » (Mme Monique Iborra, Mme Farida Amrani et M. Paul Christophe, rapporteurs) et « Le fonds d'indemnisation des victimes de pesticides » (M. Paul Christophe, rapporteur)
- -Table ronde sur les dispositions des lois de financement de la sécurité sociale relatives à la branche autonomie ainsi qu'à la branche accidents du travail et maladies professionnelles : M. Franck Von Lennep, directeur de la sécurité sociale, et Mme Delphine Champetier, cheffe de service, adjointe au directeur ; Mme Magali Rascle, directrice déléguée aux politiques sociales à la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole, et Mme Christine Dechesne-Céard, directrice de la réglementation ; M. Jean-Benoît Dujol, directeur général de la cohésion sociale ; Mme Virginie Magnant, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
- Dossier législatif - Proposition de résolution tendant à organiser la procédure des questions écrites dans les collectivités territoriales
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats