Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

744269 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 75 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/05/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, des associations professionnelles nationales des militaires (APNM), sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
Dossier législatif - Assurer la préservation et la promotion du patrimoine matériel et immatériel historique et culturel français à l’article premier de la Constitution
N° 1231 - Proposition de loi constitutionnelle de Mme Caroline Parmentier visant à assurer la préservation et la promotion du patrimoine matériel et immatériel historique et culturel français à l'article premier de la Constitution
Date de dépôt : 12/05/2023
Voir le dossier (Assurer la préservation et la promotion du patrimoine matériel et immatériel historique et culturel français à l'article premier de la Constitution)
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/05/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/04/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
Dossier législatif - Application du statut de la copropriété en cas de vente d’immeuble à construire
N° 1211 - Proposition de loi de M. Emmanuel Maquet relative à l'application du statut de la copropriété en cas de vente d'immeuble à construire
Date de dépôt : 10/05/2023
Voir le dossier (Application du statut de la copropriété en cas de vente d'immeuble à construire)
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/05/2023
  1. Audition de M. Jean-François Delfraissy, dont le renouvellement aux fonctions de président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et la santé est envisagé par M. le Président de la République (M. Christophe Bentz, rapporteur), puis vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29 1 du Règlement
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/05/2023
  1. - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n° 1175)
  2. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l'apprentissage » (n° 1179) (M. Sylvain Maillard, rapporteur)
  3. - Audition, en application des dispositions de l'article L. 1451 1 du code de la santé publique, de Mme Sylvie Lemmet, dont la nomination en qualité de présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique (Santé publique France) est envisagée
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Date de réunion : 04/05/2023
  1. - À 14 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, M. Thomas Thévenoud, ancien député et médiateur du conflit Taxi / VTC en 2014
  3. - À 15 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Nuñez, ancien Préfet de police des Bouches du Rhône
  5. - À 16 heures 30 :
  6. Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Belot, ancien député, auteur d'amendements en faveur de la simplification de la législation sur les VTC