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- N° 1016 - Proposition de résolution européenne de M. Henri Alfandari relative à l'énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen
- Date de dépôt : 28/03/2023
- Voir le dossier (L'énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen)
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/05/2023
- Audition commune, ouverte à la presse, de Pierre Eric Pommellet, président-directeur général de Naval group, de M. Eric Béranger, président-directeur général de MBDA, de M. Nicolas Chamussy, directeur général de Nexter, de M. Emmanuel Levacher, président-directeur général d'Arquus, et de M. Philippe Bouquet, secrétaire général du Comité Richelieu, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/05/2023
- Audition, à huis clos, de M. le contrôleur général des armées Thibaut de Vanssay, directeur des ressources humaines du Ministère des Armées, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
- Dossier législatif - Proposition de résolution visant à encadrer les règles de lien entre les taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et de la taxe foncière sur les propriétés bâties
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 17/05/2023
- Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Antoine, conseiller maître à la Cour des comptes, et de M. Matthieu Boussichas, responsable de programme à la Fondation pour les études et recherches sur le développement international (FERDI), sur les observations définitives de la 4e chambre de la Cour en date du 19 janvier 2023 intitulées « Comparaison des politiques française, allemande et britannique d'aide publique au développement » (2015-2021) et sur les enjeux de l'aide publique au développement, dans la perspective du prochain comité interministériel de la coopération internationale et du développement (CICID).
- Compte rendu de réunion n° 72 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/05/2023
- Audition, ouverte à la presse, de M. le général de division Louis-Mathieu Gaspari, secrétaire général de la Garde nationale, et du général (2S) Michel Delion, pilote du groupe de travail « Réserve militaire », sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
- Dossier législatif - Les transferts forcés massifs d’enfants ukrainiens par la Fédération de Russie
- Dossier législatif - L’énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen
- Texte adopté n° 120 - Résolution relative à l'énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (L'énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen)
- Compte rendu de réunion n° 73 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 04/05/2023
- Audition, ouverte à la presse, des organisations syndicales des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
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