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- Question écrite n° 15759 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 05/03/2024
- agriculture - Avenir de la filière noisette en France - Avenir de la filière noisette en France
- Question écrite n° 12833 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 14/11/2023
- cycles et motocycles - Mesures autour de l'éclairage obligatoire pour les cyclistes la nuit - Mesures autour de l'éclairage obligatoire pour les cyclistes la nuit
- Question écrite n° 15812 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 05/03/2024
- enseignement - Conséquences des coupes budgétaires concernant l'enseignement scolaire - Conséquences des coupes budgétaires concernant l'enseignement scolaire
- Question écrite n° 15885 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 05/03/2024
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- Question écrite n° 10959 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 22/08/2023
- transports ferroviaires - La suppression des vols aériens intérieurs pour réduire l'empreinte carbone - La suppression des vols aériens intérieurs pour réduire l'empreinte carbone
- Question écrite n° 15833 de M. Yannick Neuder
- Date de dépôt : 05/03/2024
- fonction publique hospitalière - Élargissement de la NBI aux infirmiers diplômés d'État (IDE) des SMUR - Élargissement de la NBI aux infirmiers diplômés d'État (IDE) des SMUR
- Question écrite n° 8123 de M. Bertrand Petit
- Date de dépôt : 16/05/2023
- transports routiers - État des infrastructures routières nationales non concédées. - État des infrastructures routières nationales non concédées.
- Question écrite n° 5338 de M. Franck Allisio
- Date de dépôt : 07/02/2023
- nuisances - Nuisances sonores autour de l'Aéroport de Marseille-Provence - Nuisances sonores autour de l'Aéroport de Marseille-Provence
- Question écrite n° 15768 de M. Yannick Neuder
- Date de dépôt : 05/03/2024
- assurance maladie maternité - Lacunes et dysfonctionnements du logiciel MATIS (CNAM) - Lacunes et dysfonctionnements du logiciel MATIS (CNAM)
- Question écrite n° 15896 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 05/03/2024
- retraites : généralités - Juste cotisation retraite et affectation du fond Retrep de l'enseignement privé - Juste cotisation retraite et affectation du fond Retrep de l'enseignement privé
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