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Compte rendu de réunion n° 33 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 15/10/2021
  1. – Table ronde sur les conséquences psychiques des crises de grande ampleur, réunissant le Dr Patrice Louville, psychiatre des hôpitaux, le Pr Francis Eustache, neuropsychologue, et M. Thierry Liscia, psychologue clinicien.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 15/10/2021
  1. – Audition de M. Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la santé, et discussion générale sur le projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (n°4565) (Jean-Pierre Pont, rapporteur)
  2. – Examen du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (n°4565) (Jean-Pierre Pont, rapporteur).
Compte rendu intégral de la séance du vendredi 15 octobre 2021
Date de séance : 15/10/2021
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2022
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 32 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 15/10/2021
  1. – Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI)
N° 4574 rapport - Rapport de M. Jean-Pierre Pont sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (n°4565).
Date de dépôt : 15/10/2021
Voir le dossier (Diverses dispositions de vigilance sanitaire)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 14 octobre 2021
Date de séance : 14/10/2021
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2022
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/10/2021
  1. Audition, à huis clos, de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2022.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 14 octobre 2021
Date de séance : 14/10/2021
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2022
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/10/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, des représentants des associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/10/2021
  1. Audition, à huis clos, de Mme Isabelle Saurat, secrétaire générale pour l'administration au ministère des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).