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Compte rendu de réunion n° 84 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 19/11/2020
  1. Désignations de rapporteurs et d'un membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
  2. Audition de MM. Patrick Berche, Alain Fischer et Patrick Netter, membres de l'Académie nationale de médecine, sur les vaccins contre le covid-19
N° 3586 rapport - Rapport de M. Yannick Kerlogot de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal.
Date de dépôt : 19/11/2020
Voir le dossier (Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal)
N° 3587 rapport - Rapport de M. Thomas Mesnier, Mme Caroline Janvier, Mme Monique Limon, M. Cyrille Isaac-Sibille et M. Paul Christophe, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2021 (n°3551).
Date de dépôt : 19/11/2020
Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021)
Compte rendu de réunion n° 159 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/11/2020
  1. Table ronde, conjointe avec l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur la stratégie européenne de l'hydrogène avec M. Nicolas Bardi, président de SYLFEN, M.Philippe Boucly, président de France Hydrogène et Mme Laura Buffet, directrice du pôle Énergie de l'ONG Transports et Environnement ;
  2. Observations sur le projet de loi relatif au parquet européen et à la justice pénale spécialisée (Mme Liliana Tanguy)
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 et 88-6 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 88 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 18/11/2020
  1. Table ronde, conjointe avec la commission des Affaires européennes de l'Assemblée nationale, sur la stratégie européenne de l'hydrogène, avec M. Nicolas Bardi, président de SYLFEN, M. Philippe Boucly, président de l'Association française pour l'hydrogène et les piles à combustible (AFHYPAC) et Mme Laura Buffet, directrice du pôle Énergie de l'ONG Transports et Environnement
N° 3581 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jacques Maire et Mme Michèle Tabarot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle des exportations d'armement
Date de dépôt : 18/11/2020
Voir le dossier (Contrôle des exportations d'armement)
N° 3577 rapport - Rapport de M. Thomas Mesnier de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021.
Date de dépôt : 18/11/2020
Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021)
N° 3580 rapport - Rapport de M. Christophe Euzet sur la proposition de loi de M. Christophe Euzet et plusieurs de ses collègues visant à promouvoir la France des accents (2473).
Date de dépôt : 18/11/2020
Voir le dossier (Promotion de la France des accents)
N° 3582 rapport - Rapport de M. Dimitri Houbron sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Dimitri Houbron, Olivier Becht et plusieurs de leurs collègues améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale (3427).
Date de dépôt : 18/11/2020
Voir le dossier (Justice de proximité et réponse pénale)
N° 3579 rapport - Rapport de M. Paul Christophe sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Paul Christophe et plusieurs de ses collègues visant à améliorer les conditions de présence parentale auprès d'un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu (3422).
Date de dépôt : 18/11/2020
Voir le dossier (Présence parentale auprès d'un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu)