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N° 3646 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Aude Bono-Vandorme et Mme Marguerite Deprez-Audebert déposé par la commission des affaires européennes sur le bilan et les perspectives d'Erasmus+
Date de dépôt : 09/12/2020
Voir le dossier (Bilan et les perspectives d'Erasmus+)
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur le régime juridique de l'état d'urgence sanitaire
Date de réunion : 08/12/2020
  1. Audition de M. Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la santé.
Question écrite n° 34790 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 08/12/2020
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Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 03/12/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Combot, délégué général du Comité stratégique de filière " Infrastructures numériques "
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 03 décembre 2020
Date de séance : 03/12/2020
  1. 1. Dépistage systématique de la covid-19
  2. 2. Prééminence des lois de la République
  3. 3. Protection du peuple arménien
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3638 rapport d'information - Rapport d'information de M. Lénaïck Adam et Mme Claire Guion-Firmin déposé par la délégation aux outre-mer sur le coût de la vie dans les Outre-mer
Date de dépôt : 03/12/2020
Voir le dossier (Coût de la vie dans les Outre-mer)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 02/12/2020
  1. Audition de M. Manuel Valls, ancien Premier ministre, ancien ministre de l'Intérieur
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/12/2020
  1. – À 9 heures 30 :
  2. Audition de M. Florent Menegaux, président du groupe Michelin.
  3. – Vers 11 heures, à l'issue de l'audition de M. Florent Menegaux :
  4. Rendu du groupe de suivi des conséquences économiques du confinement (MM. Stéphane Travert et Julien Dive, co-rapporteurs).
N° 3632 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Josiane Corneloup et Mme Mireille Robert déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'accueil familial
Date de dépôt : 02/12/2020
Voir le dossier (Mission d'information sur l'accueil familial)
N° 3631 rapport - Rapport de M. Yannick Kerlogot, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (n°3526).
Date de dépôt : 02/12/2020
Voir le dossier (Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal)