Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770159 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 24 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/06/2009
  1. Audition sur le thème de l'accès des femmes aux responsabilités :
  2. de Mme Martine Oriot, vice-présidente de l'Association des directeurs d'hôpital
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/10/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Serge Letchimy, député de la Martinique, sur le rapport demandé par le Gouvernement relatif à l'habitat insalubre et indigne dans les départements d'outre-mer
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/11/2009
  1. Audition de M. Christian Blanc, secrétaire d'État chargé du développement de la région capitale auprès du Premier ministre, sur le projet de loi relatif au Grand Paris. 2
  2. Examen pour avis du projet de loi relatif au Grand Paris (n° 1961) (M. Patrick Ollier, rapporteur pour avis)
  3. Amendements examinés par la commission.
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/02/2009
  1. Convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre la France et les Emirats Arabes Unis (n° 1243) Mme Martine Aurillac, rapporteure
  2. Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux (n° 1293) M. Michel Delebarre, rapporteur
  3. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/11/2011
  1. Projet de loi de finances pour 2012 :
  2. Examen pour avis, ouvert à la presse, des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative : 2
  3. • Jeunesse et vie associative (M. Jean-Philippe Maurer, rapporteur pour avis)
  4. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'application de la loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique (MM. Bernard Lesterlin et Jean-Philippe Maurer, rapporteurs) 8
  5. Informations relatives à la Commission 22
  6. Présences en réunion 22
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/09/2011
  1. Audition de M. Marc Laffineur, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2012.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/10/2008
  1. Audition de Son Exc. M. Mamuka Kudava, ambassadeur de Géorgie en France
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/12/2009
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au statut de l'entreprise publique La Poste et aux activités postales (n° 2060) (M. Jean Proriol, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission. 18
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/12/2009
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au statut de l'entreprise publique La Poste et aux activités postales (n° 2060) (M. Jean Proriol, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 13/04/2010
  1. Audition de M. Christian Lajoux, président du LEEM (« Les entreprises de médicaments »)