Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770159 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
Date de réunion : 11/01/2012
  1. Table ronde rassemblant les associations d'usagers
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/10/2011
  1. Avis sur les crédits de la mission « Sécurité » (M. Guy Geoffroy, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 08/09/2009
  1. Examen du projet, adopté par le Sénat, de loi pénitentiaire (n° 1506) (M. Jean-Paul Garraud, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 38 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 27/09/2011
  1. Audition de Mme Florence Rochefort, présidente de l'Institut Émilie du Châtelet pour le développement et la diffusion des recherches sur les femmes, le genre et le sexe
  2. Audition de la Professeure Virginie Martin, chercheuse en sciences politiques et sociales, déléguée à l'égalité des étudiantes et étudiants à la Conférence des Grandes Écoles
Compte rendu de réunion n° 11 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/02/2010
  1. Nomination de rapporteur
  2. Audition de M. Michel Rocard
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/11/2009
  1. Examen de la proposition de loi relative au droit de finir sa vie dans la dignité (n° 1960 rect.) (M. Manuel Valls, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission 16
  3. Présences en réunion 19
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/10/2007
  1. Audition du général Bruno Cuche, chef d'état major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2008
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Garandeau, président du Centre national du cinéma et de l'image animée, accompagné de Mme Audrey Azoulay, directrice générale déléguée
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
Date de réunion : 02/06/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Michel, directeur général de la prévention des risques (DGPR), accompagné de Mme Anne-Marie Levraut, chef du service des risques naturels et hydrauliques
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/11/2011
  1. Projet de loi de finances pour 2012 :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances :
  3. Amendements examinés par la commission
  4. Présences en réunion