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Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/03/2009
  1. Audition, commune avec la commission des affaires européennes du Sénat, de M. Bruno Le Maire, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, sur le Conseil européen informel du 1er mars 2009 (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 12/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'Industrie et de la Consommation, auprès de la ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi, sur la politique industrielle, sur la politique de réindustrialisation
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/10/2011
  1. Audition de M. François Baroin, ministre de l'Économie, des finances et de l'industrie, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3804)
  2. Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3804) (M. Gilles Carrez, rapporteur général)
  3. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3804) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
  4. Amendements examinés par la Commission
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/09/2011
  1. Ile de Man : double imposition des entreprises exploitant des navires ou des aéronefs (n° 3658) Mme Chantal Bourragué, rapporteure
  2. Echanges de renseignements en matière fiscale : accords avec Anguilla (n° 3649), les Pays-Bas (Antilles néerlandaises) (n° 3650), le Belize (n° 3651), le Brunei Darussalam (n° 3652), le Costa Rica (n° 3653), le Commonwealth de la Dominique (n° 3654), les Iles Cook (n° 3655), le Libéria (n° 3657) M. Henri Plagnol, rapporteur
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 07/05/2008
  1. Examen, en deuxième lecture, du projet de loi renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux, adopté avec modifications en deuxième lecture par le Sénat (n° 739) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/07/2011
  1. Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur les externalisations dans le domaine de la défense (MM. Louis Giscard d'Estaing et Bernard Cazeneuve, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/12/2008
  1. • Audition de Mme Sophie de Menthon, présidente du mouvement ETHIC (Entreprises de taille humaine indépendantes et de croissance) 2
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
Date de réunion : 19/01/2012
  1. Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF)
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 20/12/2007
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments
  2. Mme Marie Noëlle Banzet, vice présidente des laboratoires Servier, M. Éric Ducourneau, secrétaire général des laboratoires Pierre Fabre, et M. Christian Lajoux, président directeur général de Sanofi Aventis France, accompagné de M. Philippe Cheng, directeur de la stratégie
  3. Mme Anne Baille, présidente des Laboratoires Ranbaxy pharmacie génériques, Mme Marie Josèphe Baud, présidente directrice générale de Sandoz, Mme Catherine Bourrienne Bautista, déléguée générale de GEnériques Même MEdicaments (GEMME), M. Maurice Chagnaud, président directeur général du Laboratoire Teva Classics, et M. Gilles Chaufferin, directeur général délégué adjoint des Laboratoires Boiron 10
  4. M. Christophe Weber, président de Laboratoires Internationaux de Recherche (LIR), M. Jean Christophe Tellier, président de Novartis Pharma, M. Louis Couillard, président directeur général de Pfizer France, et Mme Sabine Dandiguian, présidente directrice générale de Janssen Cilag France 19
Compte rendu de réunion n° 46 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/06/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, d'opérateurs privés d'archéologie préventive : M. Pierre Hauser, directeur général d'Archéodunum ; M. Julien Denis, directeur scientifique d'Éveha ; M. Régis Picavet, co-gérant de Paléotime ; M. François Lacrampe-Cuyaubère, gérant d'Archéosphère, sur le financement des politiques culturelles de l'État par des ressources affectées