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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 21 février 2013
Date de séance : 21/02/2013
  1. 1. Prévention de et lutte contre la violence en milieu scolaire (Discussion d'une proposition de loi) (n° 332)
  2. 2. Contrôle et simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (Discussion d'une proposition de loi) (n° 725)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 01 octobre 2013
Date de séance : 01/10/2013
  1. 1. Ouverture de la session ordinaire
  2. 2. Nomination du Bureau
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 25 juin 2014
Date de séance : 25/06/2014
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mardi 06 octobre 2015
Date de séance : 06/10/2015
  1. 1. Hommage aux victimes des intempéries dans les Alpes-Maritimes
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Création, architecture et patrimoine
  4. 4. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
  5. 5. Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 janvier 2016
Date de séance : 28/01/2016
  1. 1. Protocole relatif à l’accord de non-prolifération nucléaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 13 juin 2013
Date de séance : 13/06/2013
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 08 octobre 2014
Date de séance : 08/10/2014
  1. 1. Transition énergétique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 juillet 2015
Date de séance : 15/07/2015
  1. 1. Consultation sur l’accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté
  2. 2. Actualisation du droit des outre-mer
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 27 février 2013
Date de séance : 27/02/2013
  1. 1. Questions à M. le ministre de l'éducation nationale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 janvier 2016
Date de séance : 13/01/2016
  1. 1. Hommage aux victimes de l’attentat d’Istanbul
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Questions sur l’état d’urgence et la politique pénale
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance