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Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 16 mars 2015
Date de séance : 16/03/2015
  1. 1. Biodiversité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 13 juillet 2016
Date de séance : 13/07/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Validité des habilitations des clercs de notaires
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 01 décembre 2016
Date de séance : 01/12/2016
  1. 1. Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse
  2. 2. Adaptation des territoires littoraux au changement climatique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 27 mars 2013
Date de séance : 27/03/2013
  1. 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite) (n° 828)
  2. 2. Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux (deuxième lecture) (n° 827)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 24 octobre 2014
Date de séance : 24/10/2014
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du samedi 2 février 2013
Date de séance : 02/02/2013
  1. 1. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite) (n° 628)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 avril 2014
Date de séance : 15/04/2014
  1. 1. Hommage à Dominique Baudis
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Confirmation de missions temporaires
  4. 4. Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON 810
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 4 février 2013
Date de séance : 04/02/2013
  1. 1. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 628) (suite)
  2. 2. Fait personnel
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 novembre 2014
Date de séance : 05/11/2014
  1. 1. Hommage au sergent-chef Thomas Dupuy
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2015
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 01 octobre 2015
Date de séance : 01/10/2015
  1. 1. Création, architecture et patrimoine
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance