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Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 15 novembre 2013
Date de séance : 15/11/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 24 février 2014
Date de séance : 24/02/2014
  1. 1. Développement et encadrement des stages
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 01 mars 2016
Date de séance : 01/03/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Remplacement d’un député
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Protection de l’enfant
  5. 5. Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 février 2014
Date de séance : 12/02/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Artisanat, commerce et très petites entreprises
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 14 janvier 2015
Date de séance : 14/01/2015
  1. 1. Débat sur la politique maritime de la France
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 09 janvier 2014
Date de séance : 09/01/2014
  1. 1. Agriculture, alimentation et forêt
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 09 février 2016
Date de séance : 09/02/2016
  1. 1. Protection de la Nation
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 juin 2013
Date de séance : 05/06/2013
  1. 1. Séparation et régulation des activités bancaires
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 23 octobre 2012
Date de séance : 23/10/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 Projet de loi de finances pour 2013 (Votes solennels) (n os 246, 235)
  3. 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 287)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 25 novembre 2015
Date de séance : 25/11/2015
  1. 1. Modernisation du système de santé
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance