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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/10/2016
  1. Examen de la proposition de loi de M. Jean-Pierre Decool et plusieurs de ses collègues relative au défibrillateur cardiaque (n° 4015)
  2. 32
Compte rendu de réunion n° 097 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 23/07/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l'élection des sénateurs (n° 1232) (M. Bernard Roman, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 311 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/10/2016
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Yves Daniel et Hervé Gaymard sur le bilan de la suppression des quotas laitiers, un an après
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs d'information et de membres d'un groupe de travail
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/05/2014
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur le développement de l'économie numérique (Mmes Corinne Ehrel et Laure de La Raudière, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 035 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/11/2012
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Examen des articles 55 à 59 non rattachés du projet de loi de finances pour 2013 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  3. Présences en réunion
  4. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/10/2015
  1. Élection du bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 19/02/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Gwénaële Calvès, professeur de droit public à l'université de Cergy-Pontoise.
Compte rendu de réunion n° 020 - Mission d'information sur les coûts de production en France
Date de réunion : 17/01/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, avec les syndicats : Confédération française démocratique du travail (CFDT), représentée par Mme Isabelle Martin, secrétaire confédérale en charge des politiques industrielles et M. Emmanuel Mermet, secrétaire confédéral, économiste, Force ouvrière (FO), représentée par M. Pascal Pavageau, secrétaire confédéral chargé du secteur économique et M. Philippe Guimard, assistant confédéral, Confédération générale du travail (CGT), représentée par M. Nasser Mansouri-Guilani, conseiller confédéral, responsable des questions économiques, Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), représentée par M. Joseph Thouvenel, vice-président, Confédération générale des cadres (CFE-CGC), représentée par M. Jean-Luc Haas, secrétaire national en charge du secteur économie-industrie-logement-développement durable, et M. Kévin Gaillardet, chargé d'études économiques, Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), représentée par M. Jean-Marie Poirot, conseiller national, et M. Paul Jorgensen, chargé de la fédération de l'Industrie de l'UNSA, Union syndicale Solidaires (SUD Solidaires, Unitaires, Démocratiques), représentée par Mme Catherine Lebrun, secrétaire nationale en charge des questions économiques et sociales, et M. Morvan Burel, membre de la commission économique de Solidaires.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/02/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi pour l'économie bleue (n° 3178) (M. Arnaud Leroy, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/09/2012
  1. Débat sur les sujets soumis à la réflexion de la commission de rénovation et de déontologie de la vie publique présidée par M. Lionel Jospin
  2. Informations relatives à la Commission