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Compte rendu de réunion n° 020 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 20/02/2013
  1. Échange de vues sur les travaux à venir de la délégation
  2. Informations relatives à la délégation.
Compte rendu de réunion n° 027 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Bouvard, président-directeur général du Crédit immobilier de France.
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Hulot, président de la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme (FNH)
Compte rendu de réunion n° 028 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Jeanne-Marie Prost, Médiatrice nationale du crédit au ministère de l'économie et des finances
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 12/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Cazaubon, chef du bureau des destinations touristiques au ministère du redressement productif
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/06/2016
  1. Audition de M. André Vallini, secrétaire d'Etat auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, chargé du Développement et de la Francophonie. 2
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/11/2016
  1. Examen du rapport d'information sur le marché de l'art (M. Stéphane Travert, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 03/02/2016
  1. Les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique
  2. Audition, ouverte à la presse, de MM. Thierry Francq, commissaire général adjoint, Ivan Faucheux, directeur du programme Énergie, économie circulaire, et Jean-Luc Moullet, directeur du programme Compétitivité, filières industrielles et transports, au Commissariat général à l'investissement (CGI).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/07/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1892 rect.) (M. Germinal Peiro, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)