Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

763454 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/07/2018
  1. – Conclusion du cycle d'auditions relatives à la bioéthique : audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du Comité consultatif national d'éthique
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/09/2019
  1. Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général du groupe Total.
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/05/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à l'instauration d'une taxe sur les profiteurs de crise (n° 4020) (Mme Mathilde PANOT, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/12/2018
  1. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur :
  2. • la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants (M. Paul Christophe, rapporteur) (n° 1353)
  3. • la proposition de loi visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie (Mme Agnès Firmin Le Bodo, rapporteure) (n° 1326)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/11/2017
  1. – Auditions, conjointes avec la commission des affaires économiques et la commission des finances, sur le crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) :
  2. - à 9 heures 30 : Mme Michèle Rousseau, M. Charles Helbronner et M. Alain Weber (conseil général de l'environnement et du développement durable – CGEDD) et M. Pierre-Marie Carraud (inspection générale des finances – IGF) sur le rapport Aides à la rénovation énergétique des logements privés ;
  3. - à 10 heures 15 : M. Johan Ransquin, directeur adjoint villes et territoires durables, et Mme Marie-Laure Nauleau, économiste au service économie et prospective de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie – ADEME ;
  4. - à 11 heures : représentants de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) et de la Fédération française du bâtiment (FFB).
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Date de réunion : 24/02/2020
  1. – Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements :
  2. • aux titres III, IV et V du projet de loi instituant un système universel de retraite (n° 2623 rectifié) (M. Guillaume GOUFFIER-CHA, rapporteur général, Mme Corinne VIGNON, Mme Carole GRANDJEAN et M. Paul CHRISTOPHE, rapporteurs) ;
  3. • au projet de loi organique relatif au système universel de retraite (n° 2687) (Mme Cendra MOTIN, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur le suivi des négociations liées au Brexit et l'avenir des relations de l'Union européenne et de la France avec le Royaume-Uni
Date de réunion : 17/05/2018
  1. - à 14 h 30 :
  2. - audition de Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie et des Finances, sur les conséquences du Brexit sur les entreprises françaises et européennes.
  3. - à 15 h 45 :
  4. table ronde : conséquences du Brexit sur les entreprises
  5. - avec la participation de :
  6. -M. François Asselin, président de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) ;
  7. - Mme Maria Ianculescu, directrice des affaires internationales du Comité des Constructeurs Français d'Automobiles (CCFA) ;
  8. - M. Laurent Timsit, directeur des affaires internationales d'Air France-KLM.
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
Date de réunion : 21/11/2019
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, avec des toxicologues et experts de la chimie : M. Frédéric Poitou, expert judiciaire européen ; M. Didier Pennequin, directeur régional (Normandie) du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) ; Docteur Thomas Bourdel, médecin radiologue, fondateur du collectif « Strasbourg respire », Mme la Professeure Isabella Annesi-Maesano, directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) et M. Jean Baptiste Renard, directeur de recherche au CNRS, membres du collectif « Air Santé Climat » ; M. Simon Choumer, Docteur ingénieur en génie chimique et expert judiciaire et M. André Picot, toxicologue chimiste (CNRS).
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques
Date de réunion : 29/05/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Bompard, président-directeur général du Groupe Carrefour, de M. Laurent Vallée, secrétaire général et de M. Hervé Gomichon, directeur qualité.
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/04/2018
  1. Suite de l'examen du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n° 627) (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur).