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Compte rendu de réunion n° 42 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/09/2008
  1. Audition de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé de la défense et des anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2009
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 08/07/2009
  1. Examen, conjointement avec la commission des affaires sociales, du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur l'indemnisation des victimes des maladies nosocomiales et l'accès au dossier médical (M. Guénhaël Huet, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d’information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Date de réunion : 04/11/2009
  1. Audition de M. Samir Amghar, chercheur à l'École des hautes études en sciences sociales, spécialiste du salafisme
  2. Audition de Mme Yvette Roudy, ancien ministre
  3. Audition de M. Abdelwahab Meddeb, enseignant à l'Université Paris X
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/09/2010
  1. Examen, pour avis, d'un décret d'avance et d'annulation en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
  2. Présences en réunion 7
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/01/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Niel, vice-président et directeur général délégué à la stratégie d'Iliad (Free)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 06/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian de Boissieu, professeur à l'université de Paris I.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/12/2009
  1. Albanie : accord de coopération sur la sécurité intérieure (n° 1855) M. Dominique Souchet, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/10/2011
  1. Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Luce Penchard, Ministre auprès du ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer, des Collectivités territoriales et de l'Immigration, chargée de l'Outre-Mer sur les crédits de la mission Outre-Mer 2
  3. Avis sur les crédits de la mission Outre-mer (M. Alfred Almont, rapporteur pour avis)
  4. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 14/01/2009
  1. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi tendant à limiter l'empreinte écologique de la France (n° 1369) et examen de cette proposition de loi
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les suites de l'accident de Fukushima