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Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/10/2009
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions :
  3. Politique des territoires (M. Jean-Claude Flory, Rapporteur spécial) 2
  4. Médias et les comptes spéciaux Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien et Avances à l'audiovisuel (M. Patrice Martin-Lalande, Rapporteur spécial) 9
  5. Examen des crédits de la mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Fonction publique et vote sur les crédits de la mission Provisions (M. Georges Tron, Rapporteur spécial) 12
  6. Présences en réunion 17
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/06/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Gandil, directeur général de l'Aviation civile (DGAC)
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/03/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le développement économique maritime avec la participation de M. Christian Garin, président d'Armateurs de France, M. Joël Jouault, représentant l'union fédérale maritime CFDT pour la marine marchande, M. Michel Le Cavorzin représentant la fédération nationale des syndicats maritimes CGT, M. Laurent Castaing, Président du Directoire et directeur général Grand Port Maritime du Havre, M. Jean-Pierre Quéneudec, président de l'académie de Marine, ou Mme Françoise Odier, présidente de la section Marine marchande, et M. Francis Vallat, Président de Cluster maritime français
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Joseph Grimaud, président du pôle Enfant, et de M. Patrick Blondeau, directeur général.
Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 01/04/2008
  1. 2
  2. 7
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 15/10/2008
  1. 2
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/07/2007
  1. Audition, commune avec la délégation pour l'Union européenne, de M. Jean-Pierre Jouyet, Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
  2. Rapporteurs budgétaires pour le PLF 2008
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/10/2008
  1. - Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
  2. Vote sur les crédits de la mission Médias et sur les comptes spéciaux Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien et Avances à l'audiovisuel (M. Patrice Martin-Lalande, Rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 25/07/2007
  1. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 06/12/2007
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments
  2. M. Jean Parrot, président du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
  3. M. Philippe Gaertner, président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France, accompagné de M. Jean Pierre Lamothe, premier vice président, président de la commission économie de l'officine, M. Claude Japhet, président de l'Union nationale des pharmaciens de France, et Mme Marie Josée Augé Caumon, membre du conseil d'administration de l'Union des syndicats de pharmaciens d'officine. 13
  4. M. Christian Lajoux, président du LEEM Les entreprises du médicament, accompagné de M. Claude Bougé, directeur général adjoint 22