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Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/03/2012
  1. Examen du rapport d'information sur la mise en oeuvre de la loi du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail (Mme Michèle Delaunay, M. Guy Lefrand, rapporteurs)
  2. Bilan de l'activité de la commission pour la XIIIème législature
  3. Présences en réunion 14
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/01/2012
  1. Examen de la proposition de loi de Mme Valérie Boyer et M. Jean-Luc Préel portant réforme de la biologie médicale (n° 3989) (M. Jean-Luc Préel, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/03/2008
  1. Audition de M. Laurent Cohen-Tanugi, Président de la mission « L'Europe dans la mondialisation »
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 02/09/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la fatigue et le défaut d'attention comme facteurs d'accidents
  2. M. Jean-Louis Martin et Mme Catherine Gabaude, chargés de recherche à l'IFSTTAR (ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
  3. Mme Anne Guillaume, directrice du Laboratoire d'accidentologie, de biomécanique et d'études du comportement humain
  4. M. Arnaud Grison, directeur général de Cofiroute (Fondation d'entreprise Vinci autoroutes pour une conduite responsable)
  5. M. Michel Vilbois, sous-directeur de l'action interministérielle à la DSCR
  6. M. Louis Fernique, secrétaire général de l'Observatoire national de la sécurité routière
Compte rendu de réunion n° 4 - Groupe de suivi du Grenelle de l'environnement
Date de réunion : 11/10/2007
  1. Audition de M. Edgard Morin, sociologue et philosophe.
Compte rendu de réunion n° 242 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/02/2012
  1. I. Réunion conjointe avec les membres français du Parlement européen et la Commission des affaires européennes du Sénat (sur la gouvernance économique)
  2. II. Examen du rapport d'information de Mme Marie-Louise Fort et M. Jérôme Lambert sur les relations entre l'Union européenne et la Chine
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/02/2011
  1. Audition des représentants des associations de retraités militaires
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 11/06/2008
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant réforme portuaire (n° 907) (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur)
  2. 12
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d’information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Date de réunion : 12/11/2009
  1. Audition de M. Henri Pena-Ruiz, philosophe, spécialiste de la laïcité
  2. Audition de Mme Caroline Fourest, journaliste et sociologue
  3. Audition de M. Jean-Michel Balling, membre de la Grande loge de France, de M. Patrice Billaud, vice-président du Grand orient de France, de Mme Denise Oberlin, grande maîtresse de la Grande loge féminine de France
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/07/2008
  1. Convention sur la protection internationale des adultes (n° 1035) M. Jacques Remiller, rapporteur.
  2. Bureau international des poids et mesures (n° 961 et n° 1041) M. Jean-Jacques Guillet, rapporteur