Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772909 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 21/12/2009
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la protection du secret des sources des journalistes (n° 1239) (M. Étienne Blanc, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 25/11/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Gabilla, président de la Fédération des promoteurs constructeurs (FPC), M. Pierre Quercy, délégué général, et Mme Dominique Dujols, directrice des relations institutionnelles de l'Union sociale de l'habitat (USH), et M. Stéphane Dambrine, président de l'Union sociale pour l'habitat d'Ile-de-France (AORIF), en perspective de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (n° 1207) (M. Michel Piron, rapporteur)
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 06/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Touati, directeur général délégué de Global Equities.
Compte rendu de réunion n° 10 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 01/12/2011
  1. Révision générale des politiques publiques : examen du rapport (M. François Cornut-Gentille et M. Christian Eckert, rapporteurs)
  2. Suivi des recommandations du rapport (n° 2925) sur les autorités administratives indépendantes : examen du rapport (M. René Dosière et M. Christian Vanneste, rapporteurs) 10
  3. Prochaine séance et calendrier prévisionnel des réunions du Comité 15
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/03/2011
  1. Audition de M. Maurice Leroy, ministre de la ville
Compte rendu de réunion n° 34 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 05/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Moisan, directeur de la stratégie et de la recherche, directeur scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
Date de réunion : 13/04/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) représentée par Mme Geneviève Roy, vice-présidente en charge des affaires sociales, ,M. Pascal Labet, directeur des affaires économiques et fiscales et M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales, de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) représentée par M. Jean-Bernard Bayard, secrétaire général adjoint, Mme Catherine Lion, directrice générale adjointe et Mme Nadine Normand, attachée parlementaire, du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), représenté par M. Benoît Roger-Vasselin, président de la commission des relations du travail,,M. Michel Guilbaud, directeur général et M. Guillaume Ressot, directeur des affaires publiques, et de l'Union professionnelle artisanale (UPA) représentée par M. Jean Lardin, président, et M. Pierre Burban, secrétaire général
  2. Présences en réunion 15
Compte rendu de réunion n° 37 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 07/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Penet, directeur à la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA), et de M. Jean Mesqui, délégué général de l'Association des sociétés françaises d'autoroutes (ASFA)
Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 24/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) : M. Xavier Inglebert, directeur général délégué aux ressources, Mme Christine d'Argouges, directrice des ressources humaines, Mme Frédérique Pelletier, responsable des effectifs et du contrôle de gestion à la direction des ressources humaines, et M. Thibaut Sartre, directeur de la stratégie financière, de l'immobilier et de la modernisation, sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 08/11/2007
  1. Projet de loi de finances pour 2008 : Examen, en commission élargie, des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
  2. • Recherche ((M. Olivier Jardé, rapporteur pour avis) 2
  3. • Formations supérieures et recherche universitaire ; Vie étudiante (Mme Valérie Rosso-Debord, rapporteure pour avis) 2