Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 6129 de M. Carlos Martens Bilongo: Date de dépôt : 07/03/2023; maladies - Dépistage de la drépanocytose - Dépistage de la drépanocytose
Question écrite n° 2704 de Mme Anne-Laurence Petel: Date de dépôt : 01/11/2022; élevage - Conditions de transport des animaux d'élevage - Conditions de transport des animaux d'élevage
Question écrite n° 8306 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 23/05/2023; sécurité sociale - Répartition des cotisations sociales en fonction du niveau de salaire - Répartition des cotisations sociales en fonction du niveau de salaire
Question écrite n° 17771 de Mme Pascale Boyer: Date de dépôt : 14/05/2024; gendarmerie - Installation des 239 nouvelles brigades de gendarmerie mobiles - Installation des 239 nouvelles brigades de gendarmerie mobiles
Question écrite n° 16722 de M. François Ruffin: Date de dépôt : 02/04/2024; impôt sur les sociétés - Hold-up des holdings - Hold-up des holdings
Question écrite n° 15084 de Mme Frédérique Meunier: Date de dépôt : 13/02/2024; enseignement - Méthode de Singapour - Méthode de Singapour
Question écrite n° 14737 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 30/01/2024; retraites : régime agricole - Formule de calcul de la retraite des agriculteurs - Formule de calcul de la retraite des agriculteurs
Question au Gouvernement n° 1639 de M. Perceval Gaillard: Date de dépôt : 06/03/2024; outre-mer - Augmentation des coûts de l’énergie à La Réunion - Augmentation des coûts de l’énergie à La Réunion
Question écrite n° 4419 de Mme Béatrice Piron: Date de dépôt : 27/12/2022; enseignement secondaire - Demande d'ouverture d'un nombre de postes plus important pour le Capes NSI - Demande d'ouverture d'un nombre de postes plus important pour le Capes NSI
Question écrite n° 4411 de Mme Cécile Untermaier: Date de dépôt : 27/12/2022; enfants - Placement des enfants par l'ASE - Placement des enfants par l'ASE