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Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Redouin, premier sous-gouverneur de la Banque de France, sur le financement des PME.
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/06/2008
  1. Audition de M. Alain Joyandet, Secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative, sur la mise en oeuvre de la loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/02/2012
  1. Bilan de l'activité de la commission des Affaires étrangères pour la XIIIe législature
Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 05/05/2009
  1. Audition sur le thème de l'accès des femmes aux responsabilités sociales et professionnelles :
  2. M. Michel Miné, professeur de droit du travail au Conservatoire national des arts et métiers.
  3. M. Jean-Christophe Baudouin, Président de l'Association des administrateurs territoriaux de France.
  4. Mme Midori-Laure Bourger, direction des ressources humaines du ministère des Affaires étrangères
Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 20/11/2007
  1. • Audition de Mme Michelle Perrot, historienne
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Avis sur les crédits de la mission « Sécurité » (M. Guy Geoffroy, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/06/2009
  1. I. Communication du Président Pierre Lequiller sur la transition institutionnelle dans la perspective du traité de Lisbonne
  2. II. Communication du Président Pierre Lequiller sur la modernisation du contrôle des affaires européennes dans la réforme des institutions
  3. III. Communication de M. Gérard Voisin sur le projet de directive modifiant les conditions d'aptitude médicale pour l'obtention du permis de conduire (E 4418)
  4. IV. Communication de M. Gérard Voisin sur les propositions de règlement relatives au troisième paquet routier (E 3541, E 3542, E 3543)
  5. V. Communication de M. Gérard Voisin sur le développement du fret ferroviaire (E 4193)
  6. VI. Communication de M. Michel Herbillon sur la XLIe COSAC
  7. VII. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  8. VIII. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/12/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2011, en nouvelle lecture (M. Gilles Carrez, rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/10/2008
  1. Réunion commune des commissions des affaires européennes du Triangle de Weimar (ouverte à la presse)