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Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 12/01/2011
  1. 2
  2. 22
  3. 29
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 27/10/2008
  1. Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, en commission élargie, des crédits de la mission « Culture » (M. Marcel Rogemont, rapporteur pour avis) 2
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 13/12/2011
  1. 2
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/11/2011
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Engagements financiers de l'État (M. Dominique BAERT, Rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/05/2010
  1. — Examen du rapport d'information sur les circonstances entourant l'attentat du 8 mai 2002 à Karachi (M. Bernard Cazeneuve, rapporteur, M. Yves Fromion, président). 2
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Travail et emploi Emploi (M. Bernard Perrut, rapporteur)
  2. Informations relatives à la commission
  3. Amendements examinés par la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 02/04/2009
  1. Audition de M. Alain Perret, préfet, directeur de la Sécurité civile, et de M. Éric Doligé, sénateur, Président de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 30/04/2008
  1. Projet de loi relatif à la modernisation de l'économie. Audition - Table ronde sur la « négociabilité des conditions générales de vente » (représentants de la distribution et des producteurs industriels et agricoles)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/12/2009
  1. Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du commissariat à l'énergie atomique (CEA), sur les missions du CEA et les événements de Cadarache
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 12/06/2008
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur les affections de longue durée
  2. Mme Annie Podeur, directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, et Mme Anne-Carole Bensadon, conseillère technique
  3. M. Michel Chassang, président de la Confédération des syndicats médicaux français, M. Roger Rua, secrétaire général du Syndicat des médecins libéraux, M. David Tarac, vice-président de l'Alliance intersyndicale des médecins indépendants de France, M. Claude Lecheir, vice-président de MG France, et M. Jean-Claude Régi, président de la Fédération des médecins de France
  4. M. Daniel Lenoir, directeur général de la Fédération nationale de la mutualité française, Mme Christine Meyer, directrice des garanties mutualistes et de l'assurance santé.